Site de l’académie de Dijon

Accueil > Informations légales

Informations légales

lundi 11 août 2008, par Gaëlle Charcosset

*Equipe d’édition

Directeur de publication : Christiane Hadj-Blaha, chef d’établissement
Conception et administration du site : Gaëlle Charcosset (gaelle.charcosset@ac-dijon.fr)

*Crédits

**Crédits des photographies, images et logos, des sons et autres documents

- photographie de la page d’accueil bla blabzheui
- les crédits propres à chaque page sont signalés à la fin de celles-ci.

**Copyright et mises à jour

(c) collège Les Bruyères.

Première diffusion : janvier 2009.

*Caractéristiques techniques

**Hébergement

Le site internet du collège Les Bruyères est hébergé sur les serveurs de l’académie de Dijon

**Logiciels utilisés

Le site internet a été créé avec le logiciel d’édition électronique libre Spip
Favicon créé à l’aide du générateur Wikistuce.

**Accessibilité

Le site est compatible avec la plupart des navigateurs récents (testé avec Browsershots) afin de favoriser une grande accessibilité et de procurer une navigation agréable et facile.

Site optimisé pour Firefox.
Si vous utilisez Internet Explorer, la version 7 est indispensable pour un bon affichage.

*Mentions légales

**Données personnelles

Ce site va faire l’objet d’une déclaration à la Commission de l’Informatique et des Libertés (CNIL). Conformément aux articles 26 et 27 de la Loi N°78-17 « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, vous pouvez vous opposer (partiellement ou totalement) à la diffusion d’informations vous concernant sur ce site. Pour exercer votre droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de données diffusées qui vous sont attachées (article 34 de la Loi « Informatique et Libertés »), adressez-vous à :
Collège Les Bruyères - Publication site internet - rue de la Planchette - 71800 La Clayette.

**Utilisation du site

***Fonctionnement du site

L’internaute s’engage à ne pas effectuer d’opération pouvant nuire au bon fonctionnement du site, à l’intégrité des informations diffusées, et à l’image du collège Les Bruyères de l’Académie de Dijon. Il s’engage également à exercer une vigilance toute particulière dans l’utilisation des éléments qui lui sont mis à disposition et à observer toutes les précautions d’usage.

***Liens hypertextes

Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site web en direction d’autres ressources présentes sur le réseau internet, ne sauraient engager la responsabilité du collège Les Bruyères de l’Académie de Dijon. Les utilisateurs et visiteurs du site ne peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et préalable du directeur de la publication du collège Les Bruyères de l’Académie de Dijon. Pour cela merci d’adresser un courrier électronique au Collège Les Bruyères.

***Reproduction

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.

La reproduction des textes de ce site sur un support papier est autorisée, tout particulièrement dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion,
- respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte,
- citation claire et lisible de la source.


Citation : Informations légales
URL : http://col71-bruyeres.ac-dijon.fr/spip.php?article5

© collège Les Bruyères, 2008